Taxe carbone, marché du carbone et enjeux climatiques, économiques et juridiques

Intervenants et thèmes

• 16 h 15 – 17 heures : Accueil du public
• 17 heures : Mot d’accueil et de bienvenue par Bénédicte Fauvarque-Cosson, Administratrice générale du Cnam,
  ainsi que par les organisatrices du colloque
• 17 h 15 : Médiation de la table ronde par un enseignant-chercheur du Cnam

− Perspectives scientifiques –

« Présentation des travaux du GIEC et des enjeux climatiques actuels »
Présenté par Robert VAUTARD,
Climatologue, Directeur de recherche au CNRS
et co-président du groupe de travail I du GIEC

− Perspectives juridiques et économiques −

« Marché carbone, enjeux climatique, économique et juridique »
Présenté par Marie MALAURIE-VIGNAL,
Professeur agrégée de droit privé
« Taxe carbone : le contrôle par l’Administration »
Présenté par un représentant des Ministères économiques et financiers
« Fraude à la taxe carbone : Approche judiciaire »
Présenté par Jean-Christophe MULLER,
Avocat général à la cour d’appel de Paris

• 19 h 10 : Échanges avec le public

Par un enseignant-chercheur du Cnam
Propos conclusifs
Par Chloé Sabouraud et Louise Drevin

• 19 h 30 – 20 h 00 : Cocktail

Organisateurs : le Professeur Marie MALAURIE-VIGNAL (de l’Université Paris-Saclay), Chloé SABOURAUD et Louise DREVIN (de la Clinique Juridique des Yvelines), le Conservatoire national des Arts et Métiers (Cnam), avec le partenariat de l’Institut Droit Éthique Patrimoine (IDEP).
Intervenants :

• Bénédicte FAUVARQUE-COSSON, Administratrice générale du Cnam ;
• Robert VAUTARD, Climatologue, Directeur de recherche au CNRS et co-président du groupe de travail I du Groupement d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC) ;
• Marie MALAURIE-VIGNAL, Professeur agrégée de droit privé ;
• Jean-Christophe MULLER, Avocat général à la cour d’appel de Paris, Conseiller justice et chef du pôle justice au cabinet du Premier ministre François Bayrou ;
• Un représentant des Ministères économiques et financiers ;
• LAURENCE HARTMANN, Maître de Conférences en Sciences Économiques – Conservatoire national des arts et métiers de Paris ;
• Un enseignant-chercheur du Cnam ;