Réglementation : Moteur d'Innovations Technologiques & de Nouvelles Recherches ?

L'objectif de cet atelier est de dessiner des éléments de réponse à cette question complexe. Dans la première partie de l’atelier, le processus d’élaboration d’une règlementation au niveau de l’Union Européenne, sa transposition en France, sera abordé afin de mieux comprendre comment les règlementions évoluent sous l’impulsion et avec la participation des acteurs de la filière. On évoquera en particulier l’impact des règlementations sur notre société, son organisation et les orientations des programmes de recherche.

La seconde partie de l’atelier sera consacrée à des règlementations emblématiques et encore en élaboration, comme celles concernant le contact alimentaire et l’évolution de l’approche analytique, la biodégradation de polymères de formulations, le recyclage, et celle liée à l'usage de l'intelligence artificielle. Nous tenterons d’en saisir les éléments clefs qui conditionneront l’avenir des produits et des procédés, leur complexité technique et les problèmes scientifiques qu’elles font émerger.

La table ronde de clôture, qui rassemblera plusieurs entreprises, permettra :

• d’approfondir la question de l’intérêt ou non d’introduire les contraintes règlementaires dans la recherche académique comme source de nouvelles questions scientifiques
• de débattre des orientations de la recherche au regard des évolutions règlementaires dans différents secteurs d’activité.

PROGRAMME

9h - 9h10 | Ouverture de l’atelier : Pr. Stéphane Delalande, titulaire de la chaire Matériaux avancés et Procédés innovants (Cnam)

9h10 - 9h25 | Introduction à l’atelier : G. Dennler, Directeur R&D Centre Technique Industriel de la Plasturgie et des Composites

9h25 - 10h | Processus d’élaboration des Réglementations EU et opportunités pour y participer : Sofia Kazakova, Juriste au CTI de la Plasturgie et des composites

10h - 10h35 | Transposition des règlementations EU en droit français Philippe Prudhon, Fondation Maison de la Chimie

10h35 - 10h55 | Pause

10h55 - 1h30 | Éléments de contextualisation du déploiement de l'économie circulaire pour les plastiques en France : Pierre Desvaux, Enseignant-chercheur

ESO Nantes UMR 6590

11h30 - 12h05 | Règlement sur l’Intelligence Artificielle : contraintes et opportunités pour la conception des nouveaux produits Debora Cohen, Avocat au barreau de Paris

12h05 -12h40 | Réglementations associées aux emballages alimentaires et accompagnement de la recherche technique et académique : Patrice Dole, Directeur scientifique au Centre Technique Agroalimentaire

12h40 - 13h40 | Déjeuner

13h40 - 14h15 | Evaluation des risques pour les matériaux au contact des aliments. Nouvelles approches analytiques : Phuong-Mai Nguyen, ingénieure R&D au sein du département propriétés chimiques des matériaux du LNE

14h15 - 14h50 | Polymères en Formulations Liquides et Réglementations : Frein ou Tremplin pour l’Innovation ? : James Wilson, Syenscqo Biomattech Growth Platform End of Life Pillar R&I manager

14h50 - 15h10 | Pause

15h10 - 15h45 | Enjeux règlementaires pour le développement du recyclage avancé des plastiques , Thierry Gauthier, Conseiller Industrie Circulaire et AbdelHakim Koudil ,responsable de programme recyclage des plastiques, IFPEN

16h - 17h | Table ronde : Président : Gilles Garel, titulaire de la chaire Gestion de l’innovation (Cnam) avec la participation de : Francois Court Bostik, Orianne Broussard Citeo, Guillaume Cottin L’Oréal, Laurent Tribut Schneider Electric, Antoine Cassel Wipak