Taxe carbone, marché du carbone et enjeux climatiques, économiques et juridiques

Intervenants et thèmes

• 16 h 15 - 17 heures : accueil du public
• 17 heures : mot d’accueil et de bienvenue par Bénédicte Fauvarque-Cosson, administratrice générale du Cnam et par les organisateurs du colloque
• 17 h 15 : médiation de la table ronde par Philippe Durance professeur du Cnam, titulaire de la chaire prospective et développement durable des entreprises, des territoires et des réseaux

− Perspectives scientifiques –

« Présentation des travaux du GIEC et des enjeux climatiques actuels »
Présenté par Robert VAUTARD, climatologue, directeur de recherche au CNRS et co-président du groupe de travail I du GIEC

− Perspectives juridiques et économiques −

« Marché carbone, enjeux climatique, économique et juridique »
Présenté par Marie MALAURIE-VIGNAL, professeur agrégée de droit privé
« Taxe carbone : le contrôle par l’Administration »
Présenté par un représentant des Ministères économiques et financiers
« Fraude à la taxe carbone : approche judiciaire »
Présenté par Jean-Christophe MULLER, avocat général à la cour d’appel de Paris

• 19 h 10: échanges avec le public

Par un enseignant-chercheur du Cnam
Propos conclusifs par Chloé Sabouraud et Louise Drevin

• 19 h 30 - 20 heures : cocktail

Organisateurs : le professeur Marie MALAURIE-VIGNAL (de l’Université Paris-Saclay), Chloé SABOURAUD et Louise DREVIN (de la Clinique Juridique des Yvelines), le Conservatoire national des arts et métiers (Cnam), avec le partenariat de l’Institut Droit Éthique Patrimoine (IDEP).
Intervenants :

• Bénédicte FAUVARQUE-COSSON, administratrice générale du Cnam 
• Robert VAUTARD, climatologue, directeur de recherche au CNRS et co-président du groupe de travail I du Groupement d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC) 
• Marie MALAURIE-VIGNAL, professeur agrégée de droit privé 
• Jean-Christophe MULLER, avocat général à la cour d’appel de Paris, Conseiller justice et chef du pôle justice au cabinet du Premier ministre François Bayrou 
• Un représentant des Ministères économiques et financiers 
• Philippe Durance, professeur du Cnam, titulaire de la chaire prospective et développement durable des entreprises, des territoires et des réseaux
• Un enseignant-chercheur du Cnam